Une maison qui n’est pas raccordée à un réseau d’égout traite ses eaux usées sur place, avec une installation septique. Au Québec, ces installations sont encadrées par le Règlement sur l’évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées (RLRQ, chapitre Q-2, r. 22). Avant de délivrer un permis, la municipalité exige une étude du terrain. Le test de percolation est l’une des façons d’y mesurer la perméabilité du sol.
Quand faut-il un permis et une étude ?
Le règlement exige un permis de la municipalité (de la MRC dans un territoire non organisé) avant :
- de construire une résidence isolée ;
- d’y ajouter une chambre à coucher ;
- de construire ou de modifier une installation septique.
La demande de permis doit comprendre une étude de caractérisation du site et du terrain naturel, ainsi qu’un plan de localisation à l’échelle.
Ce que l’étude doit établir
Selon l’article 4.1 du règlement, l’étude de caractérisation présente :
- la topographie du site ;
- la pente du terrain récepteur ;
- le niveau de perméabilité du sol, avec la méthode utilisée et les résultats ;
- le niveau du roc, des eaux souterraines et des couches de sol perméables, peu perméables ou imperméables ;
- tout autre élément qui peut influencer l’emplacement de l’installation.
Ces données décident du type de système de traitement qu’il est possible d’installer et de l’endroit où le placer sur le terrain.
Comment on mesure la perméabilité du sol
La perméabilité indique à quelle vitesse l’eau traverse le sol. Le ministère de l’Environnement accepte trois méthodes :
- le test de percolation : on creuse un trou, on le sature d’eau, puis on mesure le temps que met l’eau à baisser, en minutes par centimètre ;
- la mesure de la conductivité hydraulique du sol, en centimètres par seconde ;
- la corrélation entre la texture du sol et sa perméabilité : l’analyse granulométrique d’un échantillon situe le sol dans le triangle des textures de l’annexe 1 du règlement.
Le ministère recommande d’utiliser au moins deux méthodes. Si elles donnent des niveaux différents, le règlement retient le niveau de perméabilité le moins élevé.
Les quatre niveaux de perméabilité
| Niveau de perméabilité | Temps de percolation | Conductivité hydraulique |
|---|---|---|
| Très perméable | Moins de 4 min/cm | Plus de 4 × 10⁻³ cm/s |
| Perméable | De 4 à moins de 25 min/cm | Plus de 2 × 10⁻⁴ jusqu’à 4 × 10⁻³ cm/s |
| Peu perméable | De 25 à moins de 45 min/cm | Plus de 6 × 10⁻⁵ jusqu’à 2 × 10⁻⁴ cm/s |
| Imperméable | 45 min/cm ou plus | 6 × 10⁻⁵ cm/s ou moins |
Un sol trop perméable laisse passer l’eau avant qu’elle soit traitée ; un sol imperméable ne l’absorbe pas. Dans les deux cas, le système doit être adapté au terrain.
Qui peut signer l’étude ?
Pour une résidence isolée, l’étude de caractérisation est signée par un professionnel au sens du Code des professions, membre d’un ordre qui encadre cette activité. Le règlement exige toutefois un membre de l’Ordre des ingénieurs ou de l’Ordre des géologues pour l’étude, et un ingénieur pour le plan, lorsque le système prévu est un filtre à sable hors sol ou un champ de polissage dans un sol dont la texture se situe dans la zone imperméable. Pour un bâtiment autre qu’une résidence isolée, l’étude est signée par un ingénieur ou un géologue, et le plan par un ingénieur.
Le test de sol avec Groupe LAFI
Groupe LAFI prépare et signe l’étude de caractérisation du site et du terrain naturel exigée avec la demande de permis. Nos techniciens creusent les trous à la main ou à la pelle, réalisent les tests de percolation avec un perméamètre et prélèvent des échantillons pour les analyses granulométriques et sédimentométriques en laboratoire. L’étude présente les éléments exigés par le règlement : topographie, pente, niveau de perméabilité, niveau du roc et des eaux souterraines.
Le prix de l’étude pour une installation septique est établi sur soumission, selon le terrain et son accès. Consultez notre page test de sol ou demandez une soumission.
Bon à savoir
- Le règlement a été modifié plusieurs fois, notamment en 2020 pour la demande de permis et en 2025 pour les zones inondables et les distances. Vérifiez toujours la version en vigueur auprès de votre municipalité.
- Le ministère publie un guide technique et un guide sur l’établissement de la stratigraphie du sol, utiles à votre concepteur.
- Si vous construisez la maison en même temps, l’étude géotechnique des fondations et l’étude du terrain pour l’installation septique peuvent souvent se planifier ensemble. Voir notre guide sur l’étude géotechnique pour une maison.
Sources
- Règlement sur l’évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées, RLRQ, c. Q-2, r. 22, art. 1 (niveaux de perméabilité), 1.1, 4, 4.1, 4.3 et 4.4 : legisquebec.gouv.qc.ca.
- Ministère de l’Environnement (MELCCFP), fiche sur l’article 4.1 du règlement, révisée en mars 2021 : environnement.gouv.qc.ca.
- Ministère de l’Environnement (MELCCFP), Guide technique, annexe B, protocole du test de percolation : environnement.gouv.qc.ca.
- Ministère de l’Environnement (MELCCFP), Établissement de la stratigraphie du sol, 2023 : environnement.gouv.qc.ca.